Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACIES
ACIES CONSULTING GROUP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3536116
Date de dépôt :
08/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2027
ACIES de ACIES CONSULTING GROUP

Présentation de la marque ACIES

Déposée le 8 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACIES CONSULTING GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-50 du 14 décembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACIES CONSULTING GROUP domicilié(e) 52 Quai Rambaud - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 817 897 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) Le Contemporain, 50 CHEMIN de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque ACIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3536116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACIES arrivera à expiration en date du 8 novembre 2027.

ACIES CONSULTING GROUP a également déposé les autres marques suivantes : ACIES , OBSERVATOIRE DU CIR , CARLACIES , PACTE INNOVATION , OBSERVATOIRE DE L'INNOVATION , OBSERVATOIRE DU CREDIT D'IMPÔT RECHERCHE , OVEUS , L'Observatoire du financement de l'innovation , CARLACIES , (Marque figurative)


ACIES CONSULTING GROUP, Société par actions simplifiée - 52 Quai Rambaud - 69002 - LYON - France - SIREN 490817897


Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - Le Contemporain, 50 CHEMIN de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Inscription le 12 avril 2013 - Changement de nature juridique n°598859 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-12

Inscription le 12 avril 2013 - Changement de dénomination n°598857 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-12

Inscription le 12 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°598858 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-12

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2017 n°2663260 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-11-02

Papier, carton, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.